CCVO3F,
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1 - Édition du site

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Propriétaire du site : Communauté de Commune de la vallée de l'Oise et des 3 forêts - Contact : contact@ccvo3f.fr - 01 34 69 12 06 - Adresse : 1 avenue Jules DUPRÉ 95290 L'isle-Adam.

Identification de l'entreprise : Communauté de Commune de la vallée de l'Oise et des 3 forêts - SIREN : 24950045500020 - Adresse postale : 1 avenue Jules DUPRÉ 95290 L'isle-Adam. ccvo3f.fr

Directeur de la publication : Communauté de Commune de la vallée de l'Oise et des 3 forêts - Contact :contact@ccvo3f.fr

Hébergeur : AWS Amazon Web Services, Tour Carpe Diem, 31 place des Corolles 92098, Paris- LA DEFENSE Cedex.

Délégué à la protection des données : Communauté de Commune de la vallée de l'Oise et des 3 forêts - contact@ccvo3f.fr

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2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 - Limitations de responsabilité. 

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Communauté de Commune de la vallée de l'Oise et des 3 forêts décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ccvo3f.fr. 

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4 - CNIL et gestion des données personnelles. 

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