Les conseils communautaires de la Communauté de communes, Vallée de l’Oise et des 3 forêts :
Vous trouverez sur cette page tous les documents correspondant aux conseils communautaires passés et à venir, téléchargeables en PDF.
Les conseils communautaires de l’année 2025
Prochain conseil communautaire: 11 avril 2025
Ordre du jour du 11 avril 2025
Tableau récapitulatif des délibérations du 11 avril 2025
Délibérations du 11 avril 2025
Note de synthèse CFU (Compte Financier Unique)
Programme Local de l'Habitat 2024-2030 : Diagnostic, Orientations, Plan d'actions, Fiches communes, Contrats de Mixité sociale
Service Public de la Rénovation de l'Habitat: Convention Pacte territorial et Convention intercommunale
Les conseils communautaires de l’année 2024
Séance du 6 décembre 2024
Convocation du 6 décembre 2024
Ordre du jour du 6 décembre 2024
Tableau récapitulatif des délibérations du 6 décembre 2024
Délibérations du 6 décembre 2024
Arrêt 2 du Programme Local de l'Habitat: Diagnostic, Orientations, Plan d'actions et Fiches des communes
Rapport d'activités Tri Or 2023
Procès verbal du 6 décembre 2024
Séance du 11 octobre 2024
Convocation du 11 octobre 2024
Ordre du jour du 11 octobre 2024
Tableau récapitulatif des délibérations du 11 octobre 2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 11 octobre 2024
Procès-verbal du 11 octobre 2024
Séance du 28 juin 2024
Tableau récapitulatif des délibérations du 28 juin 2024
Délibérations du Conseil Communautaire du 28 juin 2024
Avenant 1 du CRTE ou Contrat de Réussite de la Transition Ecologique,
et les Annexes
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2024
Séance du 5 avril 2024
Tableau récapitulatif des délibérations du 5 avril 2024
Les conseils communautaires de l’année 2023 :
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 31 mars 2023
Feuillet de clôture des délibérations du 31 mars 2023
Rapport d'activités et schéma de mutualisation 2022
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 juin 2023
Feuillet de clôture des délibérations du 30 juin 2023
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 octobre 2023
Feuillet de clôture des délibérations du 13 octobre 2023
Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 8 décembre 2023
Délibérations du Conseil Communautaire du 8 décembre 2023
Procès verbal du Conseil Communautaire du 8 décembre 2023
Les conseils communautaires de l’année 2021 :
Procès verbal du conseil communautaire du 10 décembre 2021
Compte rendu du 24 septembre 2021
Compte rendu du 2 juillet 2021
Les comptes rendus de l’année 2019 :
Compte rendu du 29 novembre 2019
Compte rendu du 11 octobre 2019
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