📢 Votre avis compte : Participez à l'enquête des Zones d'Activité Économique (ZAE) !

Dans le cadre de la loi Climat et résilience du 24 aout 2021, notre Communauté de Communes, compétente en terme de développement économique, doit réaliser un inventaire des zones d’activités économiques présentes sur son territoire.

Vous êtes propriétaire, locataire ou dirigez une entreprise dans une Zone d'Activité Économique (ZAE) de notre territoire, faites remonter vos besoins en répondant à un questionnaire en ligne.

đź“ť Comment faire ?
Vous avez jusque fin avril pour compléter ce formulaire !
Temps de réponse : 3mn

Ne tardez pas, chaque réponse compte !
Merci pour votre engagement au service du dynamisme économique local. 💡📊

CCVO3F,
Conseils
communautaires

 

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Communautés de communes, Vallée de l’Oise et des 3 forêts :
Communautés de communes, Vallée de l’Oise et des 3 forêts :

Les conseils communautaires de la Communauté de communes, Vallée de l’Oise et des 3 forêts : 

Vous trouverez sur cette page tous les documents correspondant aux conseils communautaires passés et à venir, téléchargeables en PDF.

 

Les conseils communautaires de l’année 2023 :

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 31 mars 2023

Feuillet de clôture des délibérations du 31 mars 2023 

Rapport d'activités et schéma de mutualisation 2022

 

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 juin 2023

Feuillet de clôture  des délibérations du 30 juin 2023

 

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 octobre 2023

Feuillet de clôture des délibérations du 13 octobre 2023 

 

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 8 décembre 2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 8 décembre 2023

Procès verbal du Conseil Communautaire du 8 décembre 2023

 

 

 

Les conseils communautaires de l’année 2022 :

Compte rendu du 15 décembre 2022

Compte rendu du 14 octobre 2022

Compte rendu du 07 juilllet 2022

Compte rendu du 01 avril 2022

Compte rendu du 18 février 2022

Compte administratif 2021

Budget primitif 2022

Les conseils communautaires de l’année 2021 :

Procès verbal du conseil communautaire du 10 décembre 2021

Pacte financier et fiscal

Evaluation CFE ZAE Mériel

Compte rendu du 24 septembre 2021

Compte rendu du 2 juillet 2021

Compte rendu du 08 avril 2021

Budget primitif 2021

Compte administratif 2020

Compte rendu du 19 mars 2021

 

Les comptes rendus de l’année 2020 :

Bilan shéma de mutualisation 2020

Compte rendu du 04 décembre 2020

Compte rendu du 02 octobre 2020

Compte rendu du 16 juillet 2020

Compte rendu du 28 février 2020

Les comptes rendus de l’année 2019 :

Compte rendu du 29 novembre 2019

Compte rendu du 11 octobre 2019

Compte rendu du 16 juillet 2019

Compte rendu du 08 mars 2019

Les comptes rendus de l’année 2018 :

Compte rendu du 07 décembre 2018

Compte rendu du 28 septembre 2018

Compte rendu du 15 juin 2018

Compte rendu du 06 avril 2018

Compte rendu du 09 mars 2018

 

Les comptes rendus de l’année 2017 :

Compte rendu du 08 décembre 2017

Compte rendu du 06 octobre 2017

Compte rendu du 26 juin 2017

Compte rendu du 10 février 2017

Les comptes rendus de l’année 2016 :

Compte rendu du 09 décembre 2016

Procès verbal du 30 septembre 2016

Procès verbal du 24 juin 2016

Procès verbal du 01 avril 2016

Procès verbal du 29 janvier 2016

À PROPOS
Notre Communauté de Communes, qui s’étend depuis l’Oise jusqu’à nos trois forêts domaniales et sur les parcs naturels régionaux (PNR) du Vexin et d’Oise-Pays de France.

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